Mentions légales

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1. Informations générales

Le présent site web est exploité par Benoit G, autrement dénommé COA APPAREL dans les présentes mentions légales, auto-entrepreneur enregistré sous le numéro 909891244 et dont le siège social est situé Avenue de la Panouse, 13009, Marseille.

E-mail : hello@coa-apparel.com

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est Benoit G fondateur de COA APPAREL. 

3. Hébergeur

Le site web est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON, Canada, K2P 1L4.

Téléphone : 1-888-746-7439

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, clips audio, et logiciels, sont la propriété exclusive de COA APPAREL et sont protégés par les lois françaises relatives à la propriété intellectuelle, notamment le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, ou représentation, partielle ou intégrale, sans l'autorisation préalable écrite de COA APPAREL est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Collecte de données personnelles

En naviguant sur le site, vous pouvez être amené(e) à communiquer certaines informations personnelles telles que votre nom, adresse e-mail, adresse postale, etc. COA APPAREL s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à traiter les données personnelles conformément à la législation en vigueur, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que le règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à l'utilisation du site sera porté devant les tribunaux compétents de la ville de Marseille.